RETRAITE AUX FLAMBEAUX DU 13 JUILLET 2012

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE LA SOMME
ARRONDISSEMENT D’AMIENS
CANTON DE BOVES
commune D’HÉBÉCOURT
: 80680

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Liberté – Egalité – Fraternité

ARRÊTÉ DU MAIRE

RETRAITE AUX FLAMBEAUX DU 13 JUILLET 2012

 

Le Maire de la commune d’Hébécourt,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment en ses articles L.2212-2 et suivants ;

Vu le Code Pénal ;

Vu l’instruction interministérielle sur la signalisation routière ;

Vu le Code de la Route ;

Vu la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ;

Vu la demande de Monsieur Dominique HESDIN, Président du Comité des Fêtes d’Hébécourt, sollicitant l’autorisation d’organiser un défilé dans les rues de Hébécourt, à l’occasion du 13 juillet 2012, de 22 heures à 23 heures 30 ;

Considérant que, par mesure de sécurité, il revient à l’autorité municipale d’autoriser et de réglementer cette manifestation,

ARRÊTE

 

Article 1 : Le Comité des Fêtes d’Hébécourt est autorisé à défiler dans les rues d’Hébécourt, à l’occasion de la retraite aux flambeaux du 13 juillet 2012, de 22 heures à 23 heures 30, suivant le parcours prévu à l’article 2.

 

Article 2 : Départ du défilé le vendredi 13 juillet à 22 heures, de la rue de la Vallée (Ferme du Bois), puis passage dans les rues de Paris et de Rumigny jusqu’à la résidence le Pré Joli. Retour par la rue de Rumigny vers la salle polyvalente de Rumigny pour le feu d’artifices.

 

Article 3 : Par mesure de sécurité, le défilé n’est autorisé à progresser que sur la moitié de la chaussée et sur le trottoir (numéros pairs) le long de la RD 1001 (rue de Paris). L’organisateur devra prendre les dispositions nécessaires afin d’éviter tous risques d’accidents.

 

Article 4 :

LE STATIONNEMENT SERA INTERDIT SUR LES TROTTOIRS DU N° 02 AU N° 68 DE LA RUE DE PARIS
LE VENDREDI 13 JUILLET 2012 DE 22H00 A 23H30.

Article 5 : Les infractions au présent arrêté seront constatées, poursuivies et réprimées conformément aux lois en vigueur.

Article 6 : Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Saint-Sauflieu est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché en Mairie et dont ampliation sera notifiée à l’organisateur ainsi qu’au riverains concernés.

 

Fait à Hébécourt, le 05 juillet 2012,

Le Maire, Dominique DHORNE.

Télécharger l’arrêté 1-Défilé 13 juillet