Auteur/autrice : Dominique Hesdin

CM DU 01/04/2019

Publiée le vendredi 29 mars 2019 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 février 2019 ;
  2. Compte Administratif 2018
  3. Compte de gestion 2018 du receveur
  4. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2018
  5. Vote des 3 taxes locales 2019
  6. Budget primitif 2019
  7. Questions diverses.

Compte rendu du  :02- 01 avril 2019

CM DU 25/02/2019

Publiée le samedi 23 février 2019 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2018 ;
  2. Demande de subvention au titre de la DETR 2019 pour la création d’un assainissement spécifique à la gestion des eaux pluviales du parking de la salle communale ;
  3. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) au 1er mars 2019 ;
  4. Décision quant à la préemption ou non du n°43 rue de Paris en emplacement réservé au PLU ;
  5. Location de l’ancienne décharge communale à un apiculteur hébécourtois ;
  6. Subventions annuelles au CCAS et au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
  7. Modification de la convention de location de la salle communale ;
  8. Convention de gestion des abris voyageurs avec Amiens Métropole ;
  9. Questions diverses.

Compte rendu :01-25 février 2019

CM DU 19/11/2018

Publiée le mercredi 14 novembre 2018 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

1-Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 11 octobre 2018

2-Modification statutaire du SIVOM de Boves

3-Emprunt pour l’enfouissement des réseaux rue de la Vallée et résidence Clément

4-Renouvellement de la convention SACPA (fourrière animale)

5- Budget: décision modificative n°2

6-Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour siéger à la commission de contrôle chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales

7-Questions diverses

 

 

compte rendu : 07-19 novembre

 

CM DU 11/10/2018

Publiée le dimanche 7 octobre 2018 par Dominique Hesdin

 

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 juin 2018 ;
  2. Approbation du Plan de Sauvegarde Communal ;
  3. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) ;
  4. Approbation du choix d’application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) ;
  5. Questions diverses.

Compte rendu : 06-11 octobre