Catégorie : Conseil municipal

Les comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

CM DU 06/04/2017

Ordre du jour : 1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 février 2017 2- Compte Administratif 2016 3-Compte de gestion du receveur 2016 4-Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2016 5- Indemnité de fonction du Maire…

CM DU 10/02/2017

 ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2016 ; Demande de subvention au titre de la D.E.T.R pour la réfection de la toiture de la mairie ; Demande de subvention dans le cadre de…

CM DU 15/11/2016

ordre du jour : 1- Approbation du compte rendu de la réunion du 16 septembre 2016 2- Fin des travaux de la 3ème tranche d’ aménagement des trottoirs de la RD 1001 3- Sécurisation de la route de Rumigny (RD…

CM DU 16/09/2016

ORDRE DU JOUR : 1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 juin 2016 2- Demande de retrait de la commune de Remiencourt du SIVU du Sud-Amiénois : avis à donner 3- Plan Local d’Urbanisme de la commune de…

CM DU 24/06/2016

ORDRE DU JOUR: 1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 31 mars 2016. 2-Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application…

CM DU 31/03/2016

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 février 2016 2-Modification du PLU 3-Compte Administratif 2015 4-Compte de Gestion 2015 5-Affectation du résultat 2015 6-Vote des taxes communales pour 2016 7-Budget primitif 2016 8-Modification du tableau…

CM DU 10/02/2016

Ordre du jour : 1- Mise à approbation du compte rendu du 30 novembre 2015. 2- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2016 pour mise en accessibilité des bâtiments communaux. 3- Questions diverses. Consultez…

CM DU 30/11/2015

ORDRE DU JOUR : 1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 04 septembre 2015 2- Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2015 3- Avenant à la convention de mise à disposition de l’employé communal avec le…

CM DU 24/09/2015

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation d’un agenda d’accessibilité programmé (AD’AP). 2-Questions diverses. consultez le compte rendu: 05-24 septembre

CM DU 04/09/2015

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 03 juillet 2015 2-Contrat d’apprentissage pour un travailleur handicapé 3-Décision Modificative n°3 4-Achat de 150 M² de terrain au 9, rue de la Vallée 5-Modification de la commission ”…