Catégorie : Conseil municipal

Les comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

CM DU 31/03/2016

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 février 2016 2-Modification du PLU 3-Compte Administratif 2015 4-Compte de Gestion 2015 5-Affectation du résultat 2015 6-Vote des taxes communales pour 2016 7-Budget primitif 2016 8-Modification du tableau…

CM DU 10/02/2016

Ordre du jour : 1- Mise à approbation du compte rendu du 30 novembre 2015. 2- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2016 pour mise en accessibilité des bâtiments communaux. 3- Questions diverses. Consultez…

CM DU 30/11/2015

ORDRE DU JOUR : 1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 04 septembre 2015 2- Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2015 3- Avenant à la convention de mise à disposition de l’employé communal avec le…

CM DU 24/09/2015

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation d’un agenda d’accessibilité programmé (AD’AP). 2-Questions diverses. consultez le compte rendu: 05-24 septembre

CM DU 04/09/2015

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 03 juillet 2015 2-Contrat d’apprentissage pour un travailleur handicapé 3-Décision Modificative n°3 4-Achat de 150 M² de terrain au 9, rue de la Vallée 5-Modification de la commission  »…

CM DU 03/07/2015

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du compte-rendu du 17 avril 2015 2-Participation aux pré-diagnostics Bâtiments et au diagnostic Eclairage Public, proposés par la FDE80 3- Avis sur modification de la dénomination du SIVOM du Canton de BOVES en SIVOM de…

CM du 17/04/2015

ORDRE DU JOUR: 1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 février 2015 2-Compte Administratif 2014 3-Compte de Gestion 2014 du receveur 4-Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2014 5-Vote des 3 Taxes 6-Budget Primitif 2015 7-Demande de…

CM DU 13/02/2015

ORDRE DU JOUR : 1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2014 2- Demande de subvention pour le remplacement des portes de l’école maternelle au titre de la DETR 3- Demande de subvention pour l’aménagement d’une place…

CM du 21/11/2014

ORDRE DU JOUR : 1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2014. 2- Budget Supplémentaire 2014. 3- Subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale d’Hébécourt. 4-Subvention 2015 au Comité des fêtes d’Hébécourt. 5- Proposition de M.GLORIEUX d’acquérir…

CM du 16/10/2014

1- Convention de mise à disposition des services de l’ Etat pour l’instruction des demandes de permis de construire et de déclarations préalables relatives à l’occupation du sol entre le 01/11/2014 et le 30/06/2015. 2- Questions diverses.   Compte rendu…