Le PLU de la commune d’Hébécourt a été approuvé par la délibération du conseil
municipal du 20 décembre 2013
Catégorie : Mairie
CM du 21/11/2014
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2014.
2- Budget Supplémentaire 2014.
3- Subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale d’Hébécourt.
4-Subvention 2015 au Comité des fêtes d’Hébécourt.
5- Proposition de M.GLORIEUX d’acquérir la parcelle qui longue la façade de sa propriété rue de la Vallée.
6- Convention bipartite de location des terres communales avec la société de Chasse d’Hébécourt.
7- Questions diverses.
Consulter le compte rendu complet
CM du 16/10/2014
1- Convention de mise à disposition des services de l’ Etat pour l’instruction des demandes de permis de construire et de déclarations préalables relatives à l’occupation du sol entre le 01/11/2014 et le 30/06/2015.
2- Questions diverses.
Compte rendu de la séance du 9-16 octobre 2014
CM du 19/09/2014
Le conseil municipal se réunira le vendredi 19 septembre à 20h30 au préau :
Ordre du jour :
1- approbation du compte rendu de la réunion du 30 juin 2014
2- Indemnité de conseil de receveur municipal de Mme GUILBERT pour son intérim entre le départ de M. PETERS et l’arrivée de Mme ASSIER
3- Indemnité de conseil de receveur municipal pour Mme ASSIER
4- Renouvellement de la convention d’entretien et de gestion des circuits de randonnée avec le Conseil Général de la Somme
5- Désignation d’un référent social auprès du SIVOM du canton de Boves
6- Adhésion au contrat de service de la SA SACPA ( fourrière animale)
7- Choix des radars pédagogiques et du type d’installation
8- Pose de radars pédagogiques : demande de subvention IDEAL
9- Pose de radars pédagogiques : demande de subvention au titre des amendes de police
10-Pose de radars pédagogiques : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
11- Questions diverses
Compte rendu de la séance du 8-19 septembre
CM du 30/06/2014
Le conseil municipal se réunira le lundi 30 juin à 20h30.
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 juin 2014.
- Motion de l’association des Maires de France sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
- Proposition de conférer l’honorariat à Mme DELPIERRE-DESPANCHES, Ms MOLIN et TATTEBAUT pour les fonctions d’adjoints au maire.
- Point sur les nouveaux rythmes scolaires.
- Questions diverses.
Consultez le compte rendu du -30 juin 2014
CM du 20/06/2014
Le conseil municipal se réunira le vendredi 20 juin à 19h00.
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 07 mai 2014
2. Elections sénatoriales : élection des trois délégués titulaires
3. Elections sénatoriales : élection des trois délégués suppléants
4 Avenant à la convention avec le comité des fêtes
5 Questions diverses
CM du 07/05/2014
Le conseil municipal s’est réuni le mercredi 7 mai 2014.
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte-rendu de la réunion du 03 avril 2014
2 – Vote des taxes communales
3 – Budget primitif 2014
4 – Désignation des délégués du CNAS
5 – Protection sociale des agents territoriaux
6 – Servitude de vue au 39 rue de Paris
7 – Indemnité partielle de conseil de M. PETERS, receveur municipal
8 – Modification de la liste des membres de la commission communale des impôts directs
9 – Délibération permanente pour les acquisitions d’immobilisations inférieures à 500 euros
10 – Questions diverses
Consulter le compte rendu de la réunion du 5-07 mai
CM du 03/04/2014
Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 3 avril 2014.
Ordre du jour :
1 Election des délégués dans les groupements intercommunaux
2 Désignation des membres et des vice-Présidents des commissions communales
3 Désignation des commissaires de la commission des impôts directs
4 Désignation d’un correspondant défense
5 Désignation d’un représentant au conseil intercommunal de sécurité de la prévention de la délinquance d’Amiens Métropole
6 Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints
7 Désignation d’un correspondant défense
Consulter le compte rendu de la réunion du 03 avril 2014
CM du 29/03/2014
Le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle de réunions de la mairie le
Samedi 29 Mars 2014 à 11h00
Ordre du jour
- Élection du maire et des adjoints ;
- Questions diverses.
consulter le compte-rendu du 3-29 mars
CM du 07/03/2014
Le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle de réunions de la mairie le
Vendredi 07 Mars 2014 à 20h00
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 07 février 2014 ;
- Compte Administratif 2013 ;
- Compte de Gestion 2013 du Receveur ;
- Affectation du résultat 2013 de la section de fonctionnement ;
- Questions diverses.