Catégorie : Urbanisme

Tous les documents concernant la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Plan Local d’Urbanisme 2013

Le PLU de la commune d’Hébécourt a été approuvé par la délibération du conseil municipal du 20 décembre 2013 01 – RAPPORT DE PRESENTATION 02 – PADD 03 – REGLEMENT 04 – PLAN A – 5000° 04 – PLAN B…

Enquête publique – PLU

– AVIS – COMMUNE D’HEBECOURT ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À L’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)     Par arrêté n°2013/04 du 08 août 2013, le Maire a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)…

PLU – Réunion publique

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Concertation – Réunion publique Dans le cadre de la concertation pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Hébécourt, vous êtes invités à la réunion publique qui aura lieu le Jeudi 22 Novembre 2012…

Révision du Pos

Première étape Le conseil municipal a décidé le 6/11/2009, à l’unanimité, de lancer la procédure de révision du POS (Plan d’Occupation du Sol) et l’élaboration d’un PLU (Plan Local d’Urbanisme) Les objectifs  sont les suivants : • Préserver et valoriser…