Catégorie : Conseil municipal

Les comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

CM DU 01/04/2019

ORDRE DU JOUR : Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 février 2019 ; Compte Administratif 2018 Compte de gestion 2018 du receveur Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2018 Vote des 3 taxes locales…

CM DU 25/02/2019

ORDRE DU JOUR : Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2018 ; Demande de subvention au titre de la DETR 2019 pour la création d’un assainissement spécifique à la gestion des eaux pluviales du parking…

CM DU 19/11/2018

ORDRE DU JOUR : 1-Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 11 octobre 2018 2-Modification statutaire du SIVOM de Boves 3-Emprunt pour l’enfouissement des réseaux rue de la Vallée et résidence Clément 4-Renouvellement de la convention SACPA (fourrière…

CM DU 11/10/2018

  Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 juin 2018 ; Approbation du Plan de Sauvegarde Communal ; Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)…

CM DU 25/06/2018

Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 10 avril 2018 ; COCON80 – Isolation des combles de l’école. Adhésion au groupement de la commande de la FDE80 pour l’efficacité énergétique. Approbation de la convention de mandat avec la…

CM DU 10/04/2018

ORDRE DU JOUR : Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 26 mars 2018 ; Compte de gestion 2017du receveur; Compte administratif 2017; Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2017 ; Vote des 3 taxes locales…

CM DU 26/03/2018

Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 21 février 2018 ; Lotissement rue de Plachy : convention de rétrocession des voiries, équipements et espaces communs du lotissement à signer avec BDL PROMOTION ; Modification de la convention de…

CM DU 21/02/2018

ORDRE DU JOUR : Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 1er février 2018. Enfouissement des réseaux rue de la Vallée, résidence Clément. Demande de subvention dans le cadre de la politique territoriale 2017-2020 du Conseil Départemental pour…

CM DU 01/02/2018

ORDRE DU JOUR : 1- mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 14 décembre 2017 2-Demande de subvention au titre de la DETR 2018 pour l’isolation et la pose d’une VMC à l’école maternelle, l’isolation de la mairie…

CM DU 14/12/2017

ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 septembre 2017 ; Assurance du personnel : adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2018-2021 ; DM n°2 ; Fixation de la rémunération de l’agent recenseur pour…