Catégorie : Procès verbaux Conseil municipal

Les comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

C.M du 8 novembre

Publiée le vendredi 28 octobre 2022 par Philippe THEO

Ci joint l’ordre du jour de notre prochain conseil municipal.

Nous vous rappelons que les séances sont ouvertes au public , ci joint les délibérations votées lors de ce conseil.

Convoc-CM-08112022

Liste-deliberations-du-08-11-2022

05-08-novembre-2022

C. M. du 27 septembre

Publiée le dimanche 25 septembre 2022 par Philippe THEO

Ci joint l’ordre du jour de notre prochain conseil municipal ainsi que les délibérations adoptées durant ce conseil.

Nous vous rappelons que les séances sont ouvertes au public .

Convocation-conseil-municipal-du-270922

LISTE-DELIBERATION-SEANCE-DU-27-SEPTEMBRE2022

PV-reunion-CM-du-270922

CM du 27 juin 2022

Publiée le mardi 21 juin 2022 par Philippe THEO

Ordre du jour:

  1. Mise à approbation du compte rendu du 14 avril 2022;
  2. Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants;
  3. Convention de remboursement à passer avec la commune de Saint Sauflieu soirée Gospel;
  4. Plan départemental de gestion de la demande et de l’information du demandeur
  5. Éclairage du sentier le long de l’école;
  6. Demande de remise gracieuse à un agent suite à trop perçu sur salaire;
  7. Questions diverses;
CONVOCATION-CM-DU-27-JUIN-2022

03-27-juin-2022