Catégorie : Urbanisme
Tous les documents concernant la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Modification simplifiée N°1 du PLU : dossier
AVIS AU PUBLIC Notice explicative pour approbation1
1 ère modification du PLU du 4 juillet 2017
– REGLEMENT04 – OAP – BATIMENTS – ZONAGE – NOTICE
Modification du PLU : avis d’enquête publique
Arrêté du Maire du 27/03/2017
Plan Local d’Urbanisme 2013
Le PLU de la commune d’Hébécourt a été approuvé par la délibération du conseil municipal du 20 décembre 2013 01 – RAPPORT DE PRESENTATION 02 – PADD 03 – REGLEMENT 04 – PLAN A – 5000° 04 – PLAN B…
Enquête publique – PLU
– AVIS – COMMUNE D’HEBECOURT ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À L’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.) Par arrêté n°2013/04 du 08 août 2013, le Maire a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)…
PLU – Réunion publique
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Concertation – Réunion publique Dans le cadre de la concertation pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Hébécourt, vous êtes invités à la réunion publique qui aura lieu le Jeudi 22 Novembre 2012…
Zonage archéologique d’Hébécourt
Ci joint l’arrêté n°2011-573 de zonage archéologique de la commune d’Hébécourt. Ar-pr-zonage-archeologique-Hebecourt
Révision du Pos
Première étape Le conseil municipal a décidé le 6/11/2009, à l’unanimité, de lancer la procédure de révision du POS (Plan d’Occupation du Sol) et l’élaboration d’un PLU (Plan Local d’Urbanisme) Les objectifs sont les suivants : • Préserver et valoriser…