CM DU 19/11/2018

Publiée le mercredi 14 novembre 2018 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

1-Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 11 octobre 2018

2-Modification statutaire du SIVOM de Boves

3-Emprunt pour l’enfouissement des réseaux rue de la Vallée et résidence Clément

4-Renouvellement de la convention SACPA (fourrière animale)

5- Budget: décision modificative n°2

6-Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour siéger à la commission de contrôle chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales

7-Questions diverses

 

 

compte rendu : 07-19 novembre

 

CM DU 11/10/2018

Publiée le dimanche 7 octobre 2018 par Dominique Hesdin

 

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 juin 2018 ;
  2. Approbation du Plan de Sauvegarde Communal ;
  3. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) ;
  4. Approbation du choix d’application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) ;
  5. Questions diverses.

Compte rendu : 06-11 octobre

CM DU 25/06/2018

Publiée le dimanche 7 octobre 2018 par Dominique Hesdin
  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 10 avril 2018 ;
  2. COCON80 – Isolation des combles de l’école. Adhésion au groupement de la commande de la FDE80 pour l’efficacité énergétique. Approbation de la convention de mandat avec la FDE80 ;
  3. Modification simplifiée n°1 du PLU : approbation ;
  4. Aménagement sécuritaire et trottoir rue de Rumigny ;
  5. Modification de la durée hebdomadaire de service du poste d’Adjoint Technique à temps non complet à compter du 1er juillet 2018 ;
  6. DM n°1 ;
  7. Adhésion à l’ADICO et nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) en conformité avec le RGPD ;
  8. Questions diverses.

 

Compte-rendu : 05-25 juin

CM DU 10/04/2018

Publiée le vendredi 6 avril 2018 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 26 mars 2018 ;
  2. Compte de gestion 2017du receveur;
  3. Compte administratif 2017;
  4. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2017 ;
  5. Vote des 3 taxes locales 2018
  6. Budget primitif 2018
  7. Modification simplifiée n°1 du PLU : définition des modalités de la mise à disposition ;
  8. Questions diverses

 

 

Compte-rendu : 04-10 avril

CM DU 26/03/2018

Publiée le vendredi 23 mars 2018 par Dominique Hesdin
  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 21 février 2018 ;
  2. Lotissement rue de Plachy : convention de rétrocession des voiries, équipements et espaces communs du lotissement à signer avec BDL PROMOTION ;
  3. Modification de la convention de location de la salle ;
  4. Questions diverses.

 

Compte-rendu : 03-26 mars

CM DU 21/02/2018

Publiée le samedi 17 février 2018 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 1er février 2018.
  2. Enfouissement des réseaux rue de la Vallée, résidence Clément.
  3. Demande de subvention dans le cadre de la politique territoriale 2017-2020 du Conseil Départemental pour l’isolation et la pose d’une VMC à l’école maternelle, l’isolation de la mairie et le remplacement de la chaudière.
  4. Lotissement rue de Plachy : convention de rétrocession des voiries, équipements et espaces communs du lotissement à signer avec BDL PROMOTION.
  5. Questions diverses.

Compte-rendu du : 02-21 février

CM DU 01/02/2018

Publiée le mardi 30 janvier 2018 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

1- mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 14 décembre 2017

2-Demande de subvention au titre de la DETR 2018 pour l’isolation et la pose d’une VMC à l’école maternelle, l’isolation de la mairie et le remplacement de la chaudière.

3-Questions diverses

 

Compte-rendu du :01-01 février

CM DU 14/12/2017

Publiée le lundi 11 décembre 2017 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 septembre 2017 ;
  2. Assurance du personnel : adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2018-2021 ;
  3. DM n°2 ;
  4. Fixation de la rémunération de l’agent recenseur pour effectuer les opérations de recensement de la population de 2018 ;
  5. Convention de rétablissement de voirie communale – VC n°9 – avec la SANEF ;
  6. Analyse financière communale ;
  7. Perspective pluriannuelle sur l’investissement communal ;
  8. Questions diverses.

Compte-rendu du : 05-14 décembre

 

CM DU 08/09/2017

Publiée le lundi 4 septembre 2017 par Dominique Hesdin
  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 04 juillet 2017 ;
  2. Demande d’adhésion de neuf communes à Amiens Métropole : avis à donner ;
  3. Demande d’autorisation d’exploiter un parc éolien comprenant six aérogénérateurs et un poste de livraison sur les communes d’ESSERTAUX et d’ORESMAUX : avis à donner ;
  4. SANEF : plan projet de délimitation des voies de communication rétablies sur la commune : avis à donner ;
  5. Autorisation à signer la convention bipartite entre Amiens Métropole et la commune pour bénéficier des prestations de la plateforme multi-services ;
  6. Election de délégués de la commune au sein des commissions communales et groupements intercommunaux suite à la démission de M. MALOIGNE ;
  7. Questions diverses.

Compte-rendu du : 04-08 septembre

CM DU 04/07/2017

Publiée le mercredi 28 juin 2017 par Dominique Hesdin

Ordre du jour :

1 – Approbation du compte-rendu de la réunion du 06 avril 2017

2 – Adoption du projet de modification du PLU

3 – Eclairage public de la résidence “le Pré Joli”

4 – DM n°1

5 – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Scolaire

6 – Cession du copieur SHARP

7 – Renouvellement de la convention pour le photocopieur avec le SIVU du Sud-Amienois

8 – Cession de deux tables de ping-pong

9 – Questions diverses

Consultez le compte rendu: 03-04 juillet