Catégorie : PV CM avant 2019

ORDRE DU JOUR :

1-Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 11 octobre 2018

2-Modification statutaire du SIVOM de Boves

3-Emprunt pour l’enfouissement des réseaux rue de la Vallée et résidence Clément

4-Renouvellement de la convention SACPA (fourrière animale)

5- Budget: décision modificative n°2

6-Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour siéger à la commission de contrôle chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales

7-Questions diverses

compte rendu : 07-19 novembre

1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 juin 2018 ;
2. Approbation du Plan de Sauvegarde Communal ;
3. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) ;
4. Approbation du choix d’application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) ;
5. Questions diverses.

Compte rendu : 06-11 octobre

1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 10 avril 2018 ;
2. COCON80 – Isolation des combles de l’école. Adhésion au groupement de la commande de la FDE80 pour l’efficacité énergétique. Approbation de la convention de mandat avec la FDE80 ;
3. Modification simplifiée n°1 du PLU : approbation ;
4. Aménagement sécuritaire et trottoir rue de Rumigny ;
5. Modification de la durée hebdomadaire de service du poste d’Adjoint Technique à temps non complet à compter du 1^er juillet 2018 ;
6. DM n°1 ;
7. Adhésion à l’ADICO et nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) en conformité avec le RGPD ;
8. Questions diverses.

Compte-rendu : 05-25 juin

ORDRE DU JOUR :

1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 26 mars 2018 ;
2. Compte de gestion 2017du receveur;
3. Compte administratif 2017;
4. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2017 ;
5. Vote des 3 taxes locales 2018
6. Budget primitif 2018
7. Modification simplifiée n°1 du PLU : définition des modalités de la mise à disposition ;
8. Questions diverses

Compte-rendu : 04-10 avril

1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 21 février 2018 ;
2. Lotissement rue de Plachy : convention de rétrocession des voiries, équipements et espaces communs du lotissement à signer avec BDL PROMOTION ;
3. Modification de la convention de location de la salle ;
4. Questions diverses.

Compte-rendu : 03-26 mars

ORDRE DU JOUR :

1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 1^er février 2018.
   
2. Enfouissement des réseaux rue de la Vallée, résidence Clément.
   
3. Demande de subvention dans le cadre de la politique territoriale 2017-2020 du Conseil Départemental pour l’isolation et la pose d’une VMC à l’école maternelle, l’isolation de la mairie et le remplacement de la chaudière.
4. Lotissement rue de Plachy : convention de rétrocession des voiries, équipements et espaces communs du lotissement à signer avec BDL PROMOTION.
5. Questions diverses.

Compte-rendu du : 02-21 février

ORDRE DU JOUR :

1- mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 14 décembre 2017

2-Demande de subvention au titre de la DETR 2018 pour l’isolation et la pose d’une VMC à l’école maternelle, l’isolation de la mairie et le remplacement de la chaudière.

3-Questions diverses

Compte-rendu du :01-01 février

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 septembre 2017 ;
2. Assurance du personnel : adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2018-2021 ;
3. DM n°2 ;
4. Fixation de la rémunération de l’agent recenseur pour effectuer les opérations de recensement de la population de 2018 ;
5. Convention de rétablissement de voirie communale – VC n°9 – avec la SANEF ;
6. Analyse financière communale ;
7. Perspective pluriannuelle sur l’investissement communal ;
8. Questions diverses.

Compte-rendu du : 05-14 décembre

Ordre du jour :

1 – Approbation du compte-rendu de la réunion du 06 avril 2017

2 – Adoption du projet de modification du PLU

3 – Eclairage public de la résidence « le Pré Joli »

4 – DM n°1

5 – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Scolaire

6 – Cession du copieur SHARP

7 – Renouvellement de la convention pour le photocopieur avec le SIVU du Sud-Amienois

8 – Cession de deux tables de ping-pong

9 – Questions diverses

Consultez le compte rendu: 03-04 juillet