Catégorie : PV 2019

ORDRE DU JOUR :

1-Mise à approbation du compte-rendu du 17 juin 2019

2-Modification des statuts de la fédération départementale de l’énergie de la somme (FDE80)

3- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

4-Convention pour le groupement de commande pour la téléphonie avec « somme numérique »

5-Autorisation de vente au syndicat scolaire des lits achetés en 2017 pour l’école maternelle

6-Décision modificative N°2

7-Révision du loyer du logement communal

8-Questions diverses 

COMPTE-RENDU :08 novembre 2019

ORDRE DU JOUR :

1- rétrocession de la voirie et des parties communes de la « Résidence la Chevauchée »

2-Statuts du SIVOM 

3- Décision modificative de crédits N°3

4- Achat d’un frigo au SIVU du Sud-Amiénois

5- Fixation du loyer et des charges annexes du logement communal

6- Questions diverses

Compte-rendu : 05-09 décembre 2019

Ordre du jour :

1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 1^er avril 2019 ;
2. Décisions relatives aux travaux du parking et des abords de la salle communale ;
3. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la création des noues du parking de la salle ;
4. Décisions relatives aux Aménagements Sécuritaires rue de la Vallée et résidences des Haies et Clément ;
5. Demande de subvention Amendes de Police pour Aménagements Sécuritaires rue de la Vallée et résidences des Haies et Clément ;
6. DM 1 ;
7. Représentation des communes membres au sein d’Amiens Métropole ;
8. Extension du réseau électrique du lotissement « le Clos de Blimont » : Autorisation de signer la convention avec ENEDIS
9. Questions diverses.

   Compte-rendu : 03- 17 juin 2019

ORDRE DU JOUR :

1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 février 2019 ;
2. Compte Administratif 2018
   
3. Compte de gestion 2018 du receveur
4. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2018
   
5. Vote des 3 taxes locales 2019
   
6. Budget primitif 2019
   
7. Questions diverses.

Compte rendu du  :02- 01 avril 2019

ORDRE DU JOUR :

1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2018 ;
2. Demande de subvention au titre de la DETR 2019 pour la création d’un assainissement spécifique à la gestion des eaux pluviales du parking de la salle communale ;
3. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) au 1^er mars 2019 ;
4. Décision quant à la préemption ou non du n°43 rue de Paris en emplacement réservé au PLU ;
5. Location de l’ancienne décharge communale à un apiculteur hébécourtois ;
6. Subventions annuelles au CCAS et au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
7. Modification de la convention de location de la salle communale ;
8. Convention de gestion des abris voyageurs avec Amiens Métropole ;
9. Questions diverses.

Compte rendu :01-25 février 2019