CM DU 08 NOVEMBRE 2019

Publiée le vendredi 13 décembre 2019 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

1-Mise à approbation du compte-rendu du 17 juin 2019

2-Modification des statuts de la fédération départementale de l’énergie de la somme (FDE80)

3- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

4-Convention pour le groupement de commande pour la téléphonie avec “somme numérique”

5-Autorisation de vente au syndicat scolaire des lits achetés en 2017 pour l’école maternelle

6-Décision modificative N°2

7-Révision du loyer du logement communal

8-Questions diverses 

 

COMPTE-RENDU :08 novembre 2019

 

 

CM DU 09 12 2019

Publiée le jeudi 5 décembre 2019 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

1- rétrocession de la voirie et des parties communes de la “Résidence la Chevauchée”

2-Statuts du SIVOM 

3- Décision modificative de crédits N°3

4- Achat d’un frigo au SIVU du Sud-Amiénois

5- Fixation du loyer et des charges annexes du logement communal

6- Questions diverses

Compte-rendu : 05-09 décembre 2019

 

CM DU 17 06 2019

Publiée le vendredi 28 juin 2019 par Dominique Hesdin

Ordre du jour :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 1er avril 2019 ;
  2. Décisions relatives aux travaux du parking et des abords de la salle communale ;
  3. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la création des noues du parking de la salle ;
  4. Décisions relatives aux Aménagements Sécuritaires rue de la Vallée et résidences des Haies et Clément ;
  5. Demande de subvention Amendes de Police pour Aménagements Sécuritaires rue de la Vallée et résidences des Haies et Clément ;
  6. DM 1 ;
  7. Représentation des communes membres au sein d’Amiens Métropole ;
  8. Extension du réseau électrique du lotissement “le Clos de Blimont” : Autorisation de signer la convention avec ENEDIS
  9. Questions diverses.

   Compte-rendu : 03- 17 juin 2019

CM DU 01/04/2019

Publiée le vendredi 29 mars 2019 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 février 2019 ;
  2. Compte Administratif 2018
  3. Compte de gestion 2018 du receveur
  4. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2018
  5. Vote des 3 taxes locales 2019
  6. Budget primitif 2019
  7. Questions diverses.

Compte rendu du  :02- 01 avril 2019

CM DU 25/02/2019

Publiée le samedi 23 février 2019 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2018 ;
  2. Demande de subvention au titre de la DETR 2019 pour la création d’un assainissement spécifique à la gestion des eaux pluviales du parking de la salle communale ;
  3. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) au 1er mars 2019 ;
  4. Décision quant à la préemption ou non du n°43 rue de Paris en emplacement réservé au PLU ;
  5. Location de l’ancienne décharge communale à un apiculteur hébécourtois ;
  6. Subventions annuelles au CCAS et au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
  7. Modification de la convention de location de la salle communale ;
  8. Convention de gestion des abris voyageurs avec Amiens Métropole ;
  9. Questions diverses.

Compte rendu :01-25 février 2019