Auteur/autrice : Philippe THEO
Aux habitants d’Hébécourt
note d’infos du 27 avril 2015
CM du 17/04/2015
ORDRE DU JOUR:
1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 février 2015
2-Compte Administratif 2014
3-Compte de Gestion 2014 du receveur
4-Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2014
5-Vote des 3 Taxes
6-Budget Primitif 2015
7-Demande de subvention au titre de la PACTE/IDEAL pour le remplacement des portes de l’école, pour l’aménagement d’une place de stationnement réservée aux handicapés devant la Mairie et la création de toilettes pour handicapés dans l’école maternelle
8-Demande de subvention au titre de la PACTE/IDEAL pour l’aménagement du terrain de la salle communale
9-Demande de subvention pour le remplacement des portes de l’école et la création de toilettes pour handicapés dans l’école maternelle au titre de la DETR
10-Groupement de commande pour l’achat d’électricité par la FDE 80
11-Groupement de commande pour la réalisation du document unique par le CDG80
12-Instruction de l’Urbanisme au 1er juillet 2015: convention avec Amiens Métropole
13-PLU intercommunal de la Communauté de Communes du Canton de Conty
14-Voeu Amiens capitale Régionale Administrative c’est capital pour la Picardie
15-Gestion de l’ancienne décharge à végétaux
16-Questions diverses
Consultez le compte rendu 02-17 avril
CM DU 13/02/2015
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2014
2- Demande de subvention pour le remplacement des portes de l’école maternelle au titre de la DETR
3- Demande de subvention pour l’aménagement d’une place de stationnement réservée aux handicapés devant la mairie et la création de toilettes pour handicapés dans l’école au titre de la DETR
4- Demande de subvention pour l’aménagement de la place de stationnement réservée aux handicapés devant la mairie au titre des Amendes de police
5-Convention avec la FDE80 pour la pose d’armoires astronomiques
6- Reversement du fond d’amorçage au Syndicat scolaire
7- Autorisation à Mme Assier, comptable public, de poursuivre : fixation des seuils
8- Adhésion de la commune de Gamaches à la FDE 80
9- Participation citoyenne
10- Questions diverses
Consultez le compte rendu01-13 février
CM du 21/11/2014
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2014.
2- Budget Supplémentaire 2014.
3- Subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale d’Hébécourt.
4-Subvention 2015 au Comité des fêtes d’Hébécourt.
5- Proposition de M.GLORIEUX d’acquérir la parcelle qui longue la façade de sa propriété rue de la Vallée.
6- Convention bipartite de location des terres communales avec la société de Chasse d’Hébécourt.
7- Questions diverses.
Consulter le compte rendu complet
Note d’infos novembre
CM du 16/10/2014
1- Convention de mise à disposition des services de l’ Etat pour l’instruction des demandes de permis de construire et de déclarations préalables relatives à l’occupation du sol entre le 01/11/2014 et le 30/06/2015.
2- Questions diverses.
Compte rendu de la séance du 9-16 octobre 2014
CM du 19/09/2014
Le conseil municipal se réunira le vendredi 19 septembre à 20h30 au préau :
Ordre du jour :
1- approbation du compte rendu de la réunion du 30 juin 2014
2- Indemnité de conseil de receveur municipal de Mme GUILBERT pour son intérim entre le départ de M. PETERS et l’arrivée de Mme ASSIER
3- Indemnité de conseil de receveur municipal pour Mme ASSIER
4- Renouvellement de la convention d’entretien et de gestion des circuits de randonnée avec le Conseil Général de la Somme
5- Désignation d’un référent social auprès du SIVOM du canton de Boves
6- Adhésion au contrat de service de la SA SACPA ( fourrière animale)
7- Choix des radars pédagogiques et du type d’installation
8- Pose de radars pédagogiques : demande de subvention IDEAL
9- Pose de radars pédagogiques : demande de subvention au titre des amendes de police
10-Pose de radars pédagogiques : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
11- Questions diverses
Compte rendu de la séance du 8-19 septembre