Catégorie : Conseil municipal

C. M. du 27 septembre

Publiée le dimanche 25 septembre 2022 par Philippe THEO

Ci joint l’ordre du jour de notre prochain conseil municipal ainsi que les délibérations adoptées durant ce conseil.

Nous vous rappelons que les séances sont ouvertes au public .

Convocation-conseil-municipal-du-270922

LISTE-DELIBERATION-SEANCE-DU-27-SEPTEMBRE2022

PV-reunion-CM-du-270922

CM du 27 juin 2022

Publiée le mardi 21 juin 2022 par Philippe THEO

Ordre du jour:

  1. Mise à approbation du compte rendu du 14 avril 2022;
  2. Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants;
  3. Convention de remboursement à passer avec la commune de Saint Sauflieu soirée Gospel;
  4. Plan départemental de gestion de la demande et de l’information du demandeur
  5. Éclairage du sentier le long de l’école;
  6. Demande de remise gracieuse à un agent suite à trop perçu sur salaire;
  7. Questions diverses;
CONVOCATION-CM-DU-27-JUIN-2022

03-27-juin-2022

CM du 12 février 2021

Publiée le jeudi 25 mars 2021 par Philippe THEO

Réunion à la salle communale à 20h 30

Ordre du jour:

  1. Approbation du compte rendu du 15 décembre;
  2. Vente à M. GARNIER d’une partie de la parcelle AC n°19 à la Chevauchée;
  3. Achat à M. CLAEYS de 85 m² issus de la parcelle AA n°2 rue de la Vallée;
  4. Modification des compétences métropolitaines;
  5. Adhésion au groupement de commandes du centre de gestion pour l’élaboration du diagnostic des risques psychosociaux et plan d’action qualité de vie au travail;
  6. Vœu quand au devenir de la mare communale;
  7. Création d’un chemin piétonnier entre la D1001 et le lotissement le clos de Blimont au niveau de l’école maternelle.
  8. Informations diverses:
    • présentation des résultats de l’étude de la CCI pour le futur commerce;
    • présentation du rapport d’audit des installations thermiques et étude des divers moyens de chauffage pour la mairie et l’école;
  9. Questions diverses;
PV-valide-du-01-12-fevrier-2021