Catégorie : Mairie

Marchés publics

Publiée le lundi 18 février 2013 par Webmaster

Arrêté du 27 mai 2004 pris en application de l’article 138 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l’année précédente par les personnes publiques NOR: ECOM0420003A.

 

CM du 09/11/2012

Publiée le samedi 27 octobre 2012 par Webmaster

Le conseil municipal s’est réuni  le vendredi 09 novembre 2012 à 20h dans la salle de réunions de la mairie.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 septembre 2012 ;
  2. Vente de la parcelle ZH n°29 ;
  3. Subvention 2013 et 2014 au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
  4. Subvention 2012 et 2013 aux Comités de Quartier ;
  5. Subvention 2013 et 2014 au Centre Communal d’Action Sociale;
  6. Convention bipartite avec la Société de Chasse d’Hébécourt ;
  7. Convention exceptionnelle de mise à disposition de l’employé communal au SIVU du Sud Amiénois ;
  8. Déclassement de la VC n°9 EST de Hébécourt à Rumigny ;
  9. Validation du tableau de classement des voies communales ;
  10. Avenant à la convention passée avec le SIER du Sud Amiens ;
  11. Convention avec Kéolis pour le transport scolaire des plus de 16 ans ;
  12. Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet ;
  13. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet ;
  14. Fixation de la rémunération de l’agent recenseur pour effectuer les opérations de recensement de la population 2013 ;
  15. Fonds de concours et frais d’étude : durée d’amortissement à fixer ;
  16. Décision modificative n°1 ;
  17. Demande de prorogation de permission de voirie accordée à France Telecom ;
  18. Avenant à la convention pour un fonds de concours destiné à l’aménagement du centre-bourg avec Amiens Métropole ;
  19. Comptes-rendus des réunions des groupements intercommunaux et des commissions communales ;
  20. Questions diverses.

Consulter le compte rendu du 09/11/2012

CM du 21/09/2012

Publiée le jeudi 13 septembre 2012 par Webmaster

Le conseil municipal s’est réuni  le vendredi 21 septembre à 20h dans la salle de réunion de la mairie.

Ordre du jour :

1.     Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 juin 2012 ;

2.     Acquisition d’une partie de la parcelle AB n°103 ;

3.     Tarif des concessions et des cases de columbarium au cimetière ;

4.     Revalorisation des tarifs de location de la salle communale ;

5.     Contrat d’assurance des risques statutaires ;

6.     Avenant à la convention de mise à disposition de la photocopieuse communale au SIVU du  Sud Amiénois ;

7.     Budget supplémentaire 2012 ;

8.     Questions diverses.

Lire le compte-rendu du conseil du 21 septembre 2012

STATIONNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPÉES

Publiée le jeudi 13 septembre 2012 par Webmaster

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
ARRONDISSEMENT D’AMIENS
CANTON DE BOVES
commune D’HÉBÉCOURT
: 80680

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

–

Liberté – Egalité – Fraternité

–

ARRÊTÉ DU MAIRE

STATIONNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPÉES

Le Maire de la commune d’Hébécourt,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment en ses articles L 2213-2 ;

Vu le Code de l’Action Sociale et des Familles et notamment son article L 241-3-2 ;

Vu le Code de la Route et notamment son article R 417-11 ;

Considérant qu’il y a lieu de réserver un parking pour le stationnement des personnes handicapées à proximité des bâtiments publics (mairie, école, crèche) de la rue de Paris ;

Vu l’intérêt général ;

ARRÊTE

Article 1 : Une place de stationnement réservée aux personnes titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées est instituée rue de Paris, devant le n°26.

Article 2 : Les services techniques d’Amiens Métropole sont chargés de la matérialisation verticale et horizontale de cette place réservée.

Article 3 : Le stationnement sans autorisation d’un véhicule sur cet emplacement est considéré comme gênant et constitue une infraction passible de l’amende prévue pour les contraventions de quatrième classe.

Article 5 : La gendarmerie de Saint-Sauflieu est chargée du contrôle et de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Hébécourt, le 06 septembre 2012,

Le Maire,

Dominique DHORNE.

Télécharger l’arrêté 2-Stationnement handicapé

Travaux 2011/2012

Publiée le mardi 4 septembre 2012 par Webmaster

Travaux en cours de réalisation

  • Aménagement des trottoirs de la D1001 (Amiens-Métropole) – tranche 1

Travaux terminés

  • Effacement du réseau téléphonique de la résidence des Haies
  • Diagnostic de l’accessibilité de la voirie et des espaces publics
  • Réfection de l’éclairage public allée du Cèdre
  • Aménagement sécuritaire RD1001  entrée Nord (AM)
  • Aménagement de la mairie
  • Réfection des peintures d’une salle de la classe maternelle.
  • Rénovation du logement communal

Prochainement

  • Aménagement des trottoirs de la D1001 (Amiens-Métropole) – tranches 2 et 3.
  • Aménagement sécuritaire rue de Rumigny (AM)
  • Réfection de la chaussée Chemin de Vers – Rue de la Vallée (SIVOM de Boves)

En cours d’étude :

  • Équipement sportif sur la place communale (Amiens-Métropole)

CM du 08/06/2012

Publiée le jeudi 31 mai 2012 par Webmaster

Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 8 Juin à 19h dans le préau de la mairie.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 avril 2012 ;
  2. Désignation d’un délégué titulaire au SIER Sud Amiens ;
  3. Désignation d’un délégué suppléant  au SIER Sud Amiens ;
  4. Désignation d’un délégué suppléant au SIVOM de Boves ;
  5. Travaux au n°39 de la rue de Paris suite à la servitude de vue ;
  6. Questions diverses.

Consulter le compte rendu 2012-06-08

 

CM du 20/04/2012

Publiée le vendredi 6 avril 2012 par Webmaster

Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 20 avril 2012 à 19h.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 février 2012 ;
  2.  Acquisition d’immobilisations : désherbeur thermique ;
  3.  Budget Primitif 2012 ;
  4.  Questions diverses.

Compte rendu du conseil du 20 avril

CM du 17/02/2012

Publiée le mercredi 1 février 2012 par Webmaster

Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 17 février à 20h.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 octobre 2011 ;
  2. Création d’un poste de rédacteur territorial ;
  3. Acquisition d’un défibrillateur ;
  4. Acquisition d’un frigidaire pour la salle communale ;
  5. Travaux au n°39 de la rue de Paris suite à la servitude de vue ;
  6. Subvention 2012 au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
  7. Subvention 2012 au Centre Communal d’Action Sociale ;
  8. Convention pour un fonds de concours destiné à l’aménagement du centre bourg avec Amiens-Métropole ;
  9.  Compte Administratif 2011 ;
  10.  Compte de gestion 2011 du receveur municipal ;
  11.  Affectation du résultat 2011 de la section de fonctionnement ;
  12.  Questions diverses.

CR du conseil municipal du 17 février 2012