Catégorie : Procès verbaux Conseil municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 30 novembre 2012 à 19h00 dans la salle de réunions de la Mairie.

Ordre du jour :

1. Arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme;
2. Questions diverses.

Consulter le compte rendu du 30/11/2012

Le conseil municipal s’est réuni  le vendredi 09 novembre 2012 à 20h dans la salle de réunions de la mairie.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 septembre 2012 ;
2. Vente de la parcelle ZH n°29 ;
3. Subvention 2013 et 2014 au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
4. Subvention 2012 et 2013 aux Comités de Quartier ;
5. Subvention 2013 et 2014 au Centre Communal d’Action Sociale;
6. Convention bipartite avec la Société de Chasse d’Hébécourt ;
7. Convention exceptionnelle de mise à disposition de l’employé communal au SIVU du Sud Amiénois ;
8. Déclassement de la VC n°9 EST de Hébécourt à Rumigny ;
9. Validation du tableau de classement des voies communales ;
10. Avenant à la convention passée avec le SIER du Sud Amiens ;
11. Convention avec Kéolis pour le transport scolaire des plus de 16 ans ;
12. Création d’un poste d’adjoint technique de 2^ème classe à temps non complet ;
13. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet ;
14. Fixation de la rémunération de l’agent recenseur pour effectuer les opérations de recensement de la population 2013 ;
15. Fonds de concours et frais d’étude : durée d’amortissement à fixer ;
16. Décision modificative n°1 ;
17. Demande de prorogation de permission de voirie accordée à France Telecom ;
18. Avenant à la convention pour un fonds de concours destiné à l’aménagement du centre-bourg avec Amiens Métropole ;
19. Comptes-rendus des réunions des groupements intercommunaux et des commissions communales ;
20. Questions diverses.

Consulter le compte rendu du 09/11/2012

Le conseil municipal s’est réuni  le vendredi 21 septembre à 20h dans la salle de réunion de la mairie.

Ordre du jour :

1.     Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 juin 2012 ;

2.     Acquisition d’une partie de la parcelle AB n°103 ;

3.     Tarif des concessions et des cases de columbarium au cimetière ;

4.     Revalorisation des tarifs de location de la salle communale ;

5.     Contrat d’assurance des risques statutaires ;

6.     Avenant à la convention de mise à disposition de la photocopieuse communale au SIVU du  Sud Amiénois ;

7.     Budget supplémentaire 2012 ;

8.     Questions diverses.

Lire le compte-rendu du conseil du 21 septembre 2012

Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 8 Juin à 19h dans le préau de la mairie.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 avril 2012 ;
2. Désignation d’un délégué titulaire au SIER Sud Amiens ;
3. Désignation d’un délégué suppléant  au SIER Sud Amiens ;
4. Désignation d’un délégué suppléant au SIVOM de Boves ;
5. Travaux au n°39 de la rue de Paris suite à la servitude de vue ;
6. Questions diverses.

Consulter le compte rendu 2012-06-08

Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 20 avril 2012 à 19h.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 février 2012 ;
2.  Acquisition d’immobilisations : désherbeur thermique ;
3.  Budget Primitif 2012 ;
4.  Questions diverses.

Compte rendu du conseil du 20 avril

Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 17 février à 20h.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 octobre 2011 ;
2. Création d’un poste de rédacteur territorial ;
3. Acquisition d’un défibrillateur ;
4. Acquisition d’un frigidaire pour la salle communale ;
5. Travaux au n°39 de la rue de Paris suite à la servitude de vue ;
6. Subvention 2012 au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
7. Subvention 2012 au Centre Communal d’Action Sociale ;
8. Convention pour un fonds de concours destiné à l’aménagement du centre bourg avec Amiens-Métropole ;
9.  Compte Administratif 2011 ;
10.  Compte de gestion 2011 du receveur municipal ;
11.  Affectation du résultat 2011 de la section de fonctionnement ;
12.  Questions diverses.

CR du conseil municipal du 17 février 2012