Le site officiel de la commune
ORDRE DU JOUR :
1-Approbation du compte-rendu du 17 avril 2015
2-Participation aux pré-diagnostics Bâtiments et au diagnostic Eclairage Public, proposés par la FDE80
3- Avis sur modification de la dénomination du SIVOM du Canton de BOVES en SIVOM de BOVES
4- DM n°1
5- Questions diverses
CONSULTEZ LE COMPTE RENDU 03-07 juillet
ORDRE DU JOUR:
1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 février 2015
2-Compte Administratif 2014
3-Compte de Gestion 2014 du receveur
4-Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2014
5-Vote des 3 Taxes
6-Budget Primitif 2015
7-Demande de subvention au titre de la PACTE/IDEAL pour le remplacement des portes de l’école, pour l’aménagement d’une place de stationnement réservée aux handicapés devant la Mairie et la création de toilettes pour handicapés dans l’école maternelle
8-Demande de subvention au titre de la PACTE/IDEAL pour l’aménagement du terrain de la salle communale
9-Demande de subvention pour le remplacement des portes de l’école et la création de toilettes pour handicapés dans l’école maternelle au titre de la DETR
10-Groupement de commande pour l’achat d’électricité par la FDE 80
11-Groupement de commande pour la réalisation du document unique par le CDG80
12-Instruction de l’Urbanisme au 1er juillet 2015: convention avec Amiens Métropole
13-PLU intercommunal de la Communauté de Communes du Canton de Conty
14-Voeu Amiens capitale Régionale Administrative c’est capital pour la Picardie
15-Gestion de l’ancienne décharge à végétaux
16-Questions diverses
Consultez le compte rendu 02-17 avril
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2014
2- Demande de subvention pour le remplacement des portes de l’école maternelle au titre de la DETR
3- Demande de subvention pour l’aménagement d’une place de stationnement réservée aux handicapés devant la mairie et la création de toilettes pour handicapés dans l’école au titre de la DETR
4- Demande de subvention pour l’aménagement de la place de stationnement réservée aux handicapés devant la mairie au titre des Amendes de police
5-Convention avec la FDE80 pour la pose d’armoires astronomiques
6- Reversement du fond d’amorçage au Syndicat scolaire
7- Autorisation à Mme Assier, comptable public, de poursuivre : fixation des seuils
8- Adhésion de la commune de Gamaches à la FDE 80
9- Participation citoyenne
10- Questions diverses
Consultez le compte rendu01-13 février
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2014.
2- Budget Supplémentaire 2014.
3- Subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale d’Hébécourt.
4-Subvention 2015 au Comité des fêtes d’Hébécourt.
5- Proposition de M.GLORIEUX d’acquérir la parcelle qui longue la façade de sa propriété rue de la Vallée.
6- Convention bipartite de location des terres communales avec la société de Chasse d’Hébécourt.
7- Questions diverses.
Consulter le compte rendu complet
1- Convention de mise à disposition des services de l’ Etat pour l’instruction des demandes de permis de construire et de déclarations préalables relatives à l’occupation du sol entre le 01/11/2014 et le 30/06/2015.
2- Questions diverses.
Compte rendu de la séance du 9-16 octobre 2014
Le conseil municipal se réunira le vendredi 19 septembre à 20h30 au préau :
Ordre du jour :
1- approbation du compte rendu de la réunion du 30 juin 2014
2- Indemnité de conseil de receveur municipal de Mme GUILBERT pour son intérim entre le départ de M. PETERS et l’arrivée de Mme ASSIER
3- Indemnité de conseil de receveur municipal pour Mme ASSIER
4- Renouvellement de la convention d’entretien et de gestion des circuits de randonnée avec le Conseil Général de la Somme
5- Désignation d’un référent social auprès du SIVOM du canton de Boves
6- Adhésion au contrat de service de la SA SACPA ( fourrière animale)
7- Choix des radars pédagogiques et du type d’installation
8- Pose de radars pédagogiques : demande de subvention IDEAL
9- Pose de radars pédagogiques : demande de subvention au titre des amendes de police
10-Pose de radars pédagogiques : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
11- Questions diverses
Compte rendu de la séance du 8-19 septembre
Le conseil municipal se réunira le lundi 30 juin à 20h30.
Ordre du jour :
Consultez le compte rendu du -30 juin 2014
Le conseil municipal se réunira le vendredi 20 juin à 19h00.
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 07 mai 2014
2. Elections sénatoriales : élection des trois délégués titulaires
3. Elections sénatoriales : élection des trois délégués suppléants
4 Avenant à la convention avec le comité des fêtes
5 Questions diverses
Le conseil municipal s’est réuni le mercredi 7 mai 2014.
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte-rendu de la réunion du 03 avril 2014
2 – Vote des taxes communales
3 – Budget primitif 2014
4 – Désignation des délégués du CNAS
5 – Protection sociale des agents territoriaux
6 – Servitude de vue au 39 rue de Paris
7 – Indemnité partielle de conseil de M. PETERS, receveur municipal
8 – Modification de la liste des membres de la commission communale des impôts directs
9 – Délibération permanente pour les acquisitions d’immobilisations inférieures à 500 euros
10 – Questions diverses
Consulter le compte rendu de la réunion du 5-07 mai
Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 3 avril 2014.
Ordre du jour :
1 Election des délégués dans les groupements intercommunaux
2 Désignation des membres et des vice-Présidents des commissions communales
3 Désignation des commissaires de la commission des impôts directs
4 Désignation d’un correspondant défense
5 Désignation d’un représentant au conseil intercommunal de sécurité de la prévention de la délinquance d’Amiens Métropole
6 Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints
7 Désignation d’un correspondant défense
Consulter le compte rendu de la réunion du 03 avril 2014