CM DU 13/02/2015
ORDRE DU JOUR : 1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2014 2- Demande de subvention pour le remplacement des portes de l’école maternelle…
Plan Local d’Urbanisme 2013
Le PLU de la commune d’Hébécourt a été approuvé par la délibération du conseil municipal du 20 décembre 2013 01 – RAPPORT DE PRESENTATION 02 – PADD…
CM du 21/11/2014
ORDRE DU JOUR : 1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2014. 2- Budget Supplémentaire 2014. 3- Subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale…
Note d’infos novembre
Infos nov 2014
CM du 16/10/2014
1- Convention de mise à disposition des services de l’ Etat pour l’instruction des demandes de permis de construire et de déclarations préalables relatives à l’occupation du…
CM du 19/09/2014
Le conseil municipal se réunira le vendredi 19 septembre à 20h30 au préau : Ordre du jour : 1- approbation du compte rendu de la réunion du…