Auteur/autrice : Philippe THEO
Note d’infos 13
CM DU 10/02/2017
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2016 ;
- Demande de subvention au titre de la D.E.T.R pour la réfection de la toiture de la mairie ;
- Demande de subvention dans le cadre de sa politique territoriale 2017-2020 au Conseil Départemental pour la réfection de la toiture de la mairie ;
- Transfert de compétence « Elaboration des documents d’urbanisme » à Amiens Métropole : avis à donner ;
- Mensualisation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée au personnel ;
- Renouvellement de la convention de mise à disposition de l’employé communal au SIVU du Sud Amiénois ;
- Renouvellement de la convention avec le Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
- Vœu pour Amiens Capitale Européenne de la Jeunesse 2020 ;
- Questions diverses.
Consultez le compte rendu :01-10 février
Tournée générale de conservation cadastrale
AVIS AUX PROPRIETAIRES FONCIERS
Les propriétaires fonciers sont informés que le géomètre du cadastre procédera à la mise à jour du plan cadastral dans la commune à compter de ce jour.
Il est précisé que le géomètre est autorisé à pénétrer les propriétés closes ou non closes, à l’exclusion de l’intérieur des habitations ( Loi du 6 juillet 1943).
Le Maire,
Dominique HESDIN.
CM DU 15/11/2016
ordre du jour :
1- Approbation du compte rendu de la réunion du 16 septembre 2016
2- Fin des travaux de la 3ème tranche d’ aménagement des trottoirs de la RD 1001
3- Sécurisation de la route de Rumigny (RD 475)
4- Projet de modification du Plan Local d’Urbanisme
5- Charte de fonctionnement de Somme Numérique
6- Convention de location modifiée de la salle communale
7- Charte de préservation des insectes pollinisateurs d’Amiens Métropole
8- Actualisation des compétences d’Amiens Métropole
9- Contrat d’assurance des risques statutaires
10 Questions diverses
Compte rendu :05-15 novembre
Note d’infos N°11
Note d’infos N°10
INFO
Le ramassage des encombrants est prévu le jeudi 06 octobre, tôt le matin.
N’oubliez pas de les sortir la veille !
CM DU 16/09/2016
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 juin 2016
2- Demande de retrait de la commune de Remiencourt du SIVU du Sud-Amiénois : avis à donner
3- Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rumigny : avis à donner;
4- Plan Local d’urbanisme de la commune de Saint-Sauflieu : avis à donner
5- Finances : décision modificative N°2
6- Délibération permanente pour les acquisitions d’immobilisations inférieures à 500 euros;
7- Nuisances sonores sur la Route Départementale 1001 : voeu du conseil municipal ;
8- Questions diverses
Consultation du compte rendu : 04-16-septembre