Catégorie : Mairie
CM DU 19/11/2018
ORDRE DU JOUR :
1-Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 11 octobre 2018
2-Modification statutaire du SIVOM de Boves
3-Emprunt pour l’enfouissement des réseaux rue de la Vallée et résidence Clément
4-Renouvellement de la convention SACPA (fourrière animale)
5- Budget: décision modificative n°2
6-Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour siéger à la commission de contrôle chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales
7-Questions diverses
compte rendu : 07-19 novembre
CM DU 11/10/2018
- Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 juin 2018 ;
- Approbation du Plan de Sauvegarde Communal ;
- Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) ;
- Approbation du choix d’application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) ;
- Questions diverses.
Compte rendu : 06-11 octobre
CM DU 25/06/2018
- Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 10 avril 2018 ;
- COCON80 – Isolation des combles de l’école. Adhésion au groupement de la commande de la FDE80 pour l’efficacité énergétique. Approbation de la convention de mandat avec la FDE80 ;
- Modification simplifiée n°1 du PLU : approbation ;
- Aménagement sécuritaire et trottoir rue de Rumigny ;
- Modification de la durée hebdomadaire de service du poste d’Adjoint Technique à temps non complet à compter du 1er juillet 2018 ;
- DM n°1 ;
- Adhésion à l’ADICO et nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) en conformité avec le RGPD ;
- Questions diverses.
Compte-rendu : 05-25 juin
ARRETE MUNICIPAL 2018/11
CM DU 10/04/2018
ORDRE DU JOUR :
- Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 26 mars 2018 ;
- Compte de gestion 2017du receveur;
- Compte administratif 2017;
- Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2017 ;
- Vote des 3 taxes locales 2018
- Budget primitif 2018
- Modification simplifiée n°1 du PLU : définition des modalités de la mise à disposition ;
- Questions diverses
Compte-rendu : 04-10 avril
CM DU 26/03/2018
- Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 21 février 2018 ;
- Lotissement rue de Plachy : convention de rétrocession des voiries, équipements et espaces communs du lotissement à signer avec BDL PROMOTION ;
- Modification de la convention de location de la salle ;
- Questions diverses.
Compte-rendu : 03-26 mars
CM DU 21/02/2018
ORDRE DU JOUR :
- Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 1er février 2018.
- Enfouissement des réseaux rue de la Vallée, résidence Clément.
- Demande de subvention dans le cadre de la politique territoriale 2017-2020 du Conseil Départemental pour l’isolation et la pose d’une VMC à l’école maternelle, l’isolation de la mairie et le remplacement de la chaudière.
- Lotissement rue de Plachy : convention de rétrocession des voiries, équipements et espaces communs du lotissement à signer avec BDL PROMOTION.
- Questions diverses.
Compte-rendu du : 02-21 février
CM DU 01/02/2018
ORDRE DU JOUR :
1- mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 14 décembre 2017
2-Demande de subvention au titre de la DETR 2018 pour l’isolation et la pose d’une VMC à l’école maternelle, l’isolation de la mairie et le remplacement de la chaudière.
3-Questions diverses
Compte-rendu du :01-01 février
CM DU 14/12/2017
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 septembre 2017 ;
- Assurance du personnel : adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2018-2021 ;
- DM n°2 ;
- Fixation de la rémunération de l’agent recenseur pour effectuer les opérations de recensement de la population de 2018 ;
- Convention de rétablissement de voirie communale – VC n°9 – avec la SANEF ;
- Analyse financière communale ;
- Perspective pluriannuelle sur l’investissement communal ;
- Questions diverses.
Compte-rendu du : 05-14 décembre