Catégorie : Procès verbaux Conseil municipal

Les comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

CM DU 09 MARS 2020

Publiée le mercredi 4 mars 2020 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 09 décembre 2019 ;
  2. Compte Administratif 2019 ;
  3. Compte de Gestion du Receveur 2019 ;
  4. Affectation du résultat de la section de fonctionnement ;
  5. Renouvellement de la convention de mise à disposition de l’employé communal au SIVU pour 100 heures ;
  6. Reconduction de la plateforme multiservices d’Amiens Métropole : convention bipartite ;
  7. Droit de préemption urbain sur la propriété sise au n°9 de la rue de la Vallée ;
  8. Droit de préemption urbain sur la propriété sise au n°33 de la rue de Paris ;
  9. Questions diverses.
01-09 mars 2020

CM DU 08 NOVEMBRE 2019

Publiée le vendredi 13 décembre 2019 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

1-Mise à approbation du compte-rendu du 17 juin 2019

2-Modification des statuts de la fédération départementale de l’énergie de la somme (FDE80)

3- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

4-Convention pour le groupement de commande pour la téléphonie avec “somme numérique”

5-Autorisation de vente au syndicat scolaire des lits achetés en 2017 pour l’école maternelle

6-Décision modificative N°2

7-Révision du loyer du logement communal

8-Questions diverses 

 

COMPTE-RENDU :08 novembre 2019

 

 

CM DU 09 12 2019

Publiée le jeudi 5 décembre 2019 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

1- rétrocession de la voirie et des parties communes de la “Résidence la Chevauchée”

2-Statuts du SIVOM 

3- Décision modificative de crédits N°3

4- Achat d’un frigo au SIVU du Sud-Amiénois

5- Fixation du loyer et des charges annexes du logement communal

6- Questions diverses

Compte-rendu : 05-09 décembre 2019

 

CM DU 17 06 2019

Publiée le vendredi 28 juin 2019 par Dominique Hesdin

Ordre du jour :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 1er avril 2019 ;
  2. Décisions relatives aux travaux du parking et des abords de la salle communale ;
  3. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la création des noues du parking de la salle ;
  4. Décisions relatives aux Aménagements Sécuritaires rue de la Vallée et résidences des Haies et Clément ;
  5. Demande de subvention Amendes de Police pour Aménagements Sécuritaires rue de la Vallée et résidences des Haies et Clément ;
  6. DM 1 ;
  7. Représentation des communes membres au sein d’Amiens Métropole ;
  8. Extension du réseau électrique du lotissement “le Clos de Blimont” : Autorisation de signer la convention avec ENEDIS
  9. Questions diverses.

   Compte-rendu : 03- 17 juin 2019

CM DU 01/04/2019

Publiée le vendredi 29 mars 2019 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 février 2019 ;
  2. Compte Administratif 2018
  3. Compte de gestion 2018 du receveur
  4. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2018
  5. Vote des 3 taxes locales 2019
  6. Budget primitif 2019
  7. Questions diverses.

Compte rendu du  :02- 01 avril 2019

CM DU 25/02/2019

Publiée le samedi 23 février 2019 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2018 ;
  2. Demande de subvention au titre de la DETR 2019 pour la création d’un assainissement spécifique à la gestion des eaux pluviales du parking de la salle communale ;
  3. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) au 1er mars 2019 ;
  4. Décision quant à la préemption ou non du n°43 rue de Paris en emplacement réservé au PLU ;
  5. Location de l’ancienne décharge communale à un apiculteur hébécourtois ;
  6. Subventions annuelles au CCAS et au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
  7. Modification de la convention de location de la salle communale ;
  8. Convention de gestion des abris voyageurs avec Amiens Métropole ;
  9. Questions diverses.

Compte rendu :01-25 février 2019

CM DU 19/11/2018

Publiée le mercredi 14 novembre 2018 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

1-Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 11 octobre 2018

2-Modification statutaire du SIVOM de Boves

3-Emprunt pour l’enfouissement des réseaux rue de la Vallée et résidence Clément

4-Renouvellement de la convention SACPA (fourrière animale)

5- Budget: décision modificative n°2

6-Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour siéger à la commission de contrôle chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales

7-Questions diverses

 

 

compte rendu : 07-19 novembre

 

CM DU 11/10/2018

Publiée le dimanche 7 octobre 2018 par Dominique Hesdin

 

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 juin 2018 ;
  2. Approbation du Plan de Sauvegarde Communal ;
  3. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) ;
  4. Approbation du choix d’application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) ;
  5. Questions diverses.

Compte rendu : 06-11 octobre

CM DU 25/06/2018

Publiée le dimanche 7 octobre 2018 par Dominique Hesdin
  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 10 avril 2018 ;
  2. COCON80 – Isolation des combles de l’école. Adhésion au groupement de la commande de la FDE80 pour l’efficacité énergétique. Approbation de la convention de mandat avec la FDE80 ;
  3. Modification simplifiée n°1 du PLU : approbation ;
  4. Aménagement sécuritaire et trottoir rue de Rumigny ;
  5. Modification de la durée hebdomadaire de service du poste d’Adjoint Technique à temps non complet à compter du 1er juillet 2018 ;
  6. DM n°1 ;
  7. Adhésion à l’ADICO et nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) en conformité avec le RGPD ;
  8. Questions diverses.

 

Compte-rendu : 05-25 juin

CM DU 10/04/2018

Publiée le vendredi 6 avril 2018 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

  1. Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 26 mars 2018 ;
  2. Compte de gestion 2017du receveur;
  3. Compte administratif 2017;
  4. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2017 ;
  5. Vote des 3 taxes locales 2018
  6. Budget primitif 2018
  7. Modification simplifiée n°1 du PLU : définition des modalités de la mise à disposition ;
  8. Questions diverses

 

 

Compte-rendu : 04-10 avril