CM du 21/11/2014

Publiée le jeudi 20 novembre 2014 par Dominique Hesdin

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2014.

2- Budget Supplémentaire 2014.

3- Subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale d’Hébécourt.

4-Subvention 2015 au Comité des fêtes d’Hébécourt.

5- Proposition de M.GLORIEUX d’acquérir la parcelle qui longue la façade de sa propriété rue de la Vallée.

6- Convention bipartite de location des terres communales avec la société de Chasse d’Hébécourt.

7- Questions diverses.

 

Consulter le compte rendu complet

 

CM du 16/10/2014

Publiée le samedi 11 octobre 2014 par Dominique Hesdin

1- Convention de mise à disposition des services de l’ Etat pour l’instruction des demandes de permis de construire et de déclarations préalables relatives à l’occupation du sol entre le 01/11/2014 et le 30/06/2015.

2- Questions diverses.

 

Compte rendu de la séance du 9-16 octobre 2014

 

CM du 19/09/2014

Publiée le mercredi 17 septembre 2014 par Dominique Hesdin

Le conseil municipal se réunira le vendredi 19 septembre à 20h30 au préau :

Ordre du jour :

1- approbation du compte rendu de la réunion du 30 juin 2014

2- Indemnité de conseil de receveur municipal de Mme GUILBERT pour son intérim entre le départ de M. PETERS et l’arrivée de Mme ASSIER

3- Indemnité de conseil de receveur municipal pour Mme ASSIER

4- Renouvellement de la convention d’entretien et de gestion des circuits de randonnée avec le Conseil Général de la Somme

5- Désignation d’un référent social auprès du SIVOM du canton de Boves

6- Adhésion au contrat de service de la SA SACPA ( fourrière animale)

7- Choix des radars pédagogiques et du type d’installation

8- Pose de radars pédagogiques : demande de subvention IDEAL

9- Pose de radars pédagogiques : demande de subvention au titre des amendes de police

10-Pose de radars pédagogiques : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

11- Questions diverses

Compte rendu de la séance du 8-19 septembre

 

 

CM du 30/06/2014

Publiée le jeudi 26 juin 2014 par Dominique Hesdin

Le conseil municipal se réunira le lundi 30 juin à 20h30.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 juin 2014.
  2. Motion de l’association des Maires de France sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
  3. Proposition de conférer l’honorariat à Mme DELPIERRE-DESPANCHES, Ms MOLIN et TATTEBAUT pour les fonctions d’adjoints au maire.
  4. Point sur les nouveaux rythmes scolaires.
  5. Questions diverses.

 

Consultez le compte rendu du -30 juin 2014

CM du 20/06/2014

Publiée le samedi 14 juin 2014 par Dominique Hesdin

Le conseil municipal se réunira le vendredi 20 juin à 19h00.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 07 mai 2014

2. Elections sénatoriales : élection des trois délégués titulaires

3. Elections sénatoriales : élection des trois délégués suppléants

4 Avenant à la convention avec le comité des fêtes

5 Questions diverses

CM du 07/05/2014

Publiée le jeudi 5 juin 2014 par Dominique Hesdin

Le conseil municipal s’est réuni le mercredi 7 mai 2014.

Ordre du jour :

1 – Approbation du compte-rendu de la réunion du 03 avril 2014

2 – Vote des taxes communales

3 – Budget primitif 2014

4 – Désignation des délégués du CNAS

5 – Protection sociale des agents territoriaux

6 – Servitude de vue au 39 rue de Paris

7 – Indemnité partielle de conseil de M. PETERS, receveur municipal

8 – Modification de la liste des membres de la commission communale des impôts directs

9 – Délibération permanente pour les acquisitions d’immobilisations inférieures à 500 euros

10 – Questions diverses

 

Consulter le compte rendu de la réunion du 5-07 mai

 

CM du 03/04/2014

Publiée le mercredi 28 mai 2014 par Dominique Hesdin

Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 3 avril 2014.

 

Ordre du jour :

1  Election des délégués dans les groupements intercommunaux

2  Désignation des membres et des vice-Présidents des commissions communales

3  Désignation des commissaires de la commission des impôts directs

4  Désignation  d’un correspondant défense

5  Désignation d’un représentant au conseil intercommunal de sécurité de la prévention de la délinquance d’Amiens Métropole

6  Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

7  Désignation d’un correspondant défense

Consulter le compte rendu de la réunion du 03 avril 2014

 

CM du 07/03/2014

Publiée le samedi 22 février 2014 par Webmaster

Le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle de réunions de la mairie le

Vendredi 07 Mars 2014 à 20h00

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 07 février 2014 ;
  2. Compte Administratif 2013 ;
  3. Compte de Gestion 2013 du Receveur ;
  4. Affectation du résultat 2013 de la section de fonctionnement ;
  5. Questions diverses.

Lire le compte-rendu intégral

CM du 07/02/2014

Publiée le vendredi 24 janvier 2014 par Webmaster

Le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle de réunions de la mairie le

Vendredi 07 février 2014 à 19h00

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 décembre 2013 ;
  2. Vente de la parcelle ZH n°29 à la SAFER de Picardie avec faculté de substitution ;
  3. Eclairage public : transfert de la compétence maîtrise d’ouvrage et achat  d’énergie à la FDE80 ;
  4. Autorisation à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses  d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de  l’exercice précédent) ;
  5. Affaire au n° 39 rue de Paris : autorisation à Monsieur le Maire d’ester en  justice au nom de la commune ;
  6. Questions diverses.

Consulter le compte-rendu intégral