Catégorie : Procès verbaux Conseil municipal

1. Approbation du compte rendu du 22 septembre 2020;
2. Décision Modificative n°2;
3. Plan de sauvegarde communal;
4. Étude de potentialité d’implantation d’un concept de brasserie épicerie: devis de la chambre de commerce et d’industrie Amiens Picardie;
5. Reprise dans le domaine public communal de la voirie de la Résidence La Chevauchée;
6. Modification du tableau de classement des voiries communales;
7. Décisions sur la vente des arbres coupées Résidence La Chevauchée;
8. Avis sur le transfert de compétence et Élaboration des documents d’Urbanisme à la com. d’Agglomération Amiens Métropole;
9. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux au 01/11/2020;
10.Avis sur le rapport d’observations de la chambre régionale des comptes consacré à la distribution de l’eau et à l’assainissement sur Amiens Métropole;
11.Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales;
12.Convention de mise à disposition de la photocopieuse communale au SIVU du Sud Amiénois;
13.Avenant à la convention avec le comité des fêtes d’Hébécourt;
14.Questions diverses;

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation des comptes-rendus des 16 juin et 10 juillet 2020

2-Plan Local de l’Habitat d’Amiens Métropole

3-Décision modificative N°1

4-Modifications des régies de recettes et d’avance

5-Facturation des frais d’énergie et de ménage aux associations

6-Informations du bureau municipal

7-Questions diverses

COMPTE RENDU :

ORDRE DU JOUR : 

1- Elections des délégués aux sénatoriales

Compte rendu :

ORDRE DU JOUR :

1-Approbation du compte rendu du 26/05/2020

2-Validation d’un emprunt pour l’achat du 33, rue de Paris

3-Vote des taxes locales 2020

4-Vote du budget primitif 2020

5-Election des délégués communaux auprès des groupements

syndicats intercommunaux auxquels adhère la commune   

6-Désignation des 24 membres de la commission communales des impôts

7- Désignation des membres complémentaires des commissions communales

et du président de la commission électorale  

 8- Désignation des membres du CCAS

9-Désignation des délégués du CNAS, du correspondant défense et de l’élu en charge des sports

10-Approbation des statuts du syndicat de voirie du Sud-Amiénois

11-Questions diverses

Compte rendu :

ORDRE DU JOUR :

1-Installation du conseil municipal élu le 15 mars 2020

2-Election du Maire

3-Fixation du nombre d’adjoints

4-Elections des adjoints

5-Indemnités du Maire et des adjoints

6-Délégations du Conseil Municipal au Maire

7-Création des commissions communales

Lecture de la charte de l’élu local par le nouveau Maire  

Pour assister  à ce conseil municipal le port du masque et le respect de la distanciation physique  seront obligatoires. L’accès à la salle sera limité à 30 personnes.

compte rendu :