Catégorie : Procès verbaux Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 04 septembre 2015
2- Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2015
3- Avenant à la convention de mise à disposition de l’employé communal avec le SIVU du Sud-Amiénois
4- Avenant à la convention de mise à disposition du copieur communal au SIVU du Sud-Amiénois
5- Subvention du Fonds National de Prévention (FNP) dans la démarche d’évaluation des risques professionnels
6- Modification des statuts d’Amiens Métropole : création d’une centrale d’achats
7-Questions diverses

consultez le compte rendu : 06-30 novembre

ORDRE DU JOUR :

1-Approbation d’un agenda d’accessibilité programmé (AD’AP).
2-Questions diverses.

consultez le compte rendu: 05-24 septembre

ORDRE DU JOUR :

1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 03 juillet 2015
2-Contrat d’apprentissage pour un travailleur handicapé
3-Décision Modificative n°3
4-Achat de 150 M² de terrain au 9, rue de la Vallée
5-Modification de la commission  » Travaux, Urbanisme, Cimetière, Cadre de vie, Environnement et Développement Durable ».
6-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et à temps non complet;
7-Questions diverses

Consultez le compte rendu : 04-04 septembre

ORDRE DU JOUR :

1-Approbation du compte-rendu du 17 avril 2015
2-Participation aux pré-diagnostics Bâtiments et au diagnostic Eclairage Public, proposés par la FDE80
3- Avis sur modification de la dénomination du SIVOM du Canton de BOVES en SIVOM de BOVES
4- DM n°1
5- Questions diverses

CONSULTEZ LE COMPTE RENDU 03-07 juillet

ORDRE DU JOUR:
1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 février 2015
2-Compte Administratif 2014
3-Compte de Gestion 2014 du receveur
4-Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2014
5-Vote des 3 Taxes
6-Budget Primitif 2015
7-Demande de subvention au titre de la PACTE/IDEAL pour le remplacement des portes de l’école, pour l’aménagement d’une place de stationnement réservée aux handicapés devant la Mairie et la création de toilettes pour handicapés dans l’école maternelle
8-Demande de subvention au titre de la PACTE/IDEAL pour l’aménagement du terrain de la salle communale
9-Demande de subvention pour le remplacement des portes de l’école et la création de toilettes pour handicapés dans l’école maternelle au titre de la DETR
10-Groupement de commande pour l’achat d’électricité par la FDE 80
11-Groupement de commande pour la réalisation du document unique par le CDG80
12-Instruction de l’Urbanisme au 1er juillet 2015: convention avec Amiens Métropole
13-PLU intercommunal de la Communauté de Communes du Canton de Conty
14-Voeu Amiens capitale Régionale Administrative c’est capital pour la Picardie
15-Gestion de l’ancienne décharge à végétaux
16-Questions diverses

Consultez le compte rendu 02-17 avril

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2014
2- Demande de subvention pour le remplacement des portes de l’école maternelle au titre de la DETR
3- Demande de subvention pour l’aménagement d’une place de stationnement réservée aux handicapés devant la mairie et la création de toilettes pour handicapés dans l’école au titre de la DETR
4- Demande de subvention pour l’aménagement de la place de stationnement réservée aux handicapés devant la mairie au titre des Amendes de police
5-Convention avec la FDE80 pour la pose d’armoires astronomiques
6- Reversement du fond d’amorçage au Syndicat scolaire
7- Autorisation à Mme Assier, comptable public, de poursuivre : fixation des seuils
8- Adhésion de la commune de Gamaches à la FDE 80
9- Participation citoyenne
10- Questions diverses

Consultez le compte rendu01-13 février

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2014.

2- Budget Supplémentaire 2014.

3- Subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale d’Hébécourt.

4-Subvention 2015 au Comité des fêtes d’Hébécourt.

5- Proposition de M.GLORIEUX d’acquérir la parcelle qui longue la façade de sa propriété rue de la Vallée.

6- Convention bipartite de location des terres communales avec la société de Chasse d’Hébécourt.

7- Questions diverses.

Consulter le compte rendu complet

1- Convention de mise à disposition des services de l’ Etat pour l’instruction des demandes de permis de construire et de déclarations préalables relatives à l’occupation du sol entre le 01/11/2014 et le 30/06/2015.

2- Questions diverses.

Compte rendu de la séance du 9-16 octobre 2014

Le conseil municipal se réunira le vendredi 19 septembre à 20h30 au préau :

Ordre du jour :

1- approbation du compte rendu de la réunion du 30 juin 2014

2- Indemnité de conseil de receveur municipal de Mme GUILBERT pour son intérim entre le départ de M. PETERS et l’arrivée de Mme ASSIER

3- Indemnité de conseil de receveur municipal pour Mme ASSIER

4- Renouvellement de la convention d’entretien et de gestion des circuits de randonnée avec le Conseil Général de la Somme

5- Désignation d’un référent social auprès du SIVOM du canton de Boves

6- Adhésion au contrat de service de la SA SACPA ( fourrière animale)

7- Choix des radars pédagogiques et du type d’installation

8- Pose de radars pédagogiques : demande de subvention IDEAL

9- Pose de radars pédagogiques : demande de subvention au titre des amendes de police

10-Pose de radars pédagogiques : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

11- Questions diverses

Compte rendu de la séance du 8-19 septembre

Le conseil municipal se réunira le lundi 30 juin à 20h30.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 juin 2014.
2. Motion de l’association des Maires de France sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
3. Proposition de conférer l’honorariat à Mme DELPIERRE-DESPANCHES, Ms MOLIN et TATTEBAUT pour les fonctions d’adjoints au maire.
4. Point sur les nouveaux rythmes scolaires.
5. Questions diverses.

Consultez le compte rendu du -30 juin 2014